UE — Droit Fiscal de l'Entreprise (M2)

Spécialisation en Droit Fiscal — Master 2

Droit Master — M2 6 ECTS 60h CM/TD

Présentation de l'unité d'enseignement

Cette unité d'enseignement permet de construire les bases conceptuelles, méthodologiques et pratiques associées à la spécialisation en Droit Fiscal de l'Entreprise. Elle s'adresse aux étudiants en Master 2 de Droit souhaitant approfondir leurs connaissances en fiscalité des entreprises et en droit des affaires.

Compétences clés développées

  • Mobiliser les concepts et auteurs de référence en « Spécialisation : Droit Fiscal de l'Entreprise »
  • Conduire une enquête ou une analyse documentaire rigoureuse
  • Rédiger une synthèse argumentée et la défendre à l'oral
  • Communiquer ses résultats de manière claire et structurée

Programme détaillé par thèmes

T1. Fondamentaux — Concepts et méthodes de base

Objectif : Maîtriser les concepts fondamentaux du droit fiscal et des affaires

T1.1. Droit des affaires et Droit

Ce sous-thème couvre les bases du droit des affaires et ses interactions avec le droit fiscal.

Vocabulaire clé :
Droit des affaires Droit Droit de la propriété intellectuelle Droit fiscal Droit privé

T1.2. Banque, assurances et Finance

Focus sur les aspects juridiques et fiscaux des secteurs bancaire, assurantiel et financier.

Vocabulaire clé :
banque et assurances Finance Droit civil Droit du transport

T2. Applications et secteurs — Mise en pratique et débouchés

Objectif : Comprendre les applications sectorielles et les métiers associés

T2.1. Secteurs d'activité

Analyse des différents secteurs d'activité avec leurs spécificités juridiques et fiscales.

Vocabulaire clé :
Autres activités de services Activités financières et d'assurance Activités de services administratifs et de soutien Transports et entreposage Activités spécialisées

T2.2. Métiers et compétences

Présentation des métiers du droit fiscal et des compétences requises pour ces professions.

Vocabulaire clé :
Juristes Avocats Défense et conseil juridique Collaboration juridique Enseignement supérieur

T3. Approfondissement et recherche — Spécialisation avancée

Objectif : Approfondir les connaissances en spécialisation fiscale et juridique

T3.1. Spécialisation

Modules avancés pour une spécialisation pointue en droit fiscal de l'entreprise.

Vocabulaire clé :
Conseil juridique Droit rural Droit international Droit social Droit des assurances

Ressources complémentaires

Informations pratiques

Discipline

Droit

Niveau

Master — M2

Crédits ECTS

6

Volume horaire

60h CM/TD

Date de mise à jour

27 mai 2026