UE — Droit de la propriété Industrielle (M2)

Spécialisation en droit des créations et innovations

Droit Master — M2 6 ECTS 60h CM/TD

Présentation de l'unité d'enseignement

Cette unité d'enseignement permet de construire les bases conceptuelles, méthodologiques et pratiques associées à la spécialisation en Droit de la propriété Industrielle. Elle s'adresse aux étudiants en Master 2 de droit souhaitant approfondir leurs connaissances dans ce domaine stratégique.

L'UE couvre à la fois les aspects théoriques fondamentaux et les applications pratiques dans les secteurs culturels et technologiques.

Thèmes abordés

T1. Fondamentaux — Concepts et méthodes de base

Objectif : Maîtriser les concepts juridiques fondamentaux

T1.1. Droit de la propriété intellectuelle et Droit

Ce sous-thème introduit les principes fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et ses interactions avec le droit général.

Vocabulaire clé :
  • Droit de la propriété intellectuelle
  • Droit
  • Administration de spectacle
  • Administration des entreprises culturelles
  • Conception de projets culturels

T1.2. Exploitation informatique et Production audiovisuelle

Focus sur les aspects juridiques liés à l'exploitation des œuvres numériques et à la production audiovisuelle.

Vocabulaire clé :
  • Exploitation informatique
  • Production audiovisuelle
  • Technologies de l'information et de la communication
  • Conseil juridique

T2. Applications et secteurs — Mise en pratique et débouchés

Objectif : Identifier les secteurs d'application et les métiers associés

T2.1. Secteurs d'activité

Analyse des différents secteurs économiques concernés par la propriété industrielle.

Vocabulaire clé :
  • Arts
  • Spectacles et activités récréatives
  • Activités de services administratifs et de soutien
  • Autres activités de services
  • Information et communication

T2.2. Métiers et compétences

Présentation des métiers et compétences requises dans le domaine de la propriété industrielle.

Vocabulaire clé :
  • Avocats
  • Juristes
  • Cinéma et audiovisuel
  • Défense et conseil juridique
  • Production et administration spectacle

T3. Approfondissement et recherche — Spécialisation avancée

Objectif : Approfondir les connaissances dans des domaines spécialisés

T3.1. Spécialisation

Ce module permet d'approfondir les connaissances dans des domaines spécifiques de la propriété industrielle.

Vocabulaire clé :
  • Exploitation informatique
  • Production audiovisuelle
  • Technologies de l'information et de la communication
  • Conseil juridique

Compétences visées

Ressources pédagogiques

Informations complémentaires

Discipline

Droit

Niveau

Master — M2

Crédits ECTS

6

Volume horaire

60h CM/TD

Date de mise à jour

27 mai 2026