Ce programme de master en droit immobilier propose un parcours complet alliant approfondissement disciplinaire, spécialisation progressive et préparation à la professionnalisation ou à la recherche. Structuré en deux années (M1 et M2), il couvre l'ensemble des domaines juridiques fondamentaux tout en intégrant des outils méthodologiques et numériques modernes.

Volume horaire et organisation

M1 : 300-400h (CM, TD, projets) + stage de 2-3 mois
M2 : 300-400h (parcours spécialisé) + mémoire ou stage de 4-6 mois
Total : 600-800h sur 2 ans (120 ECTS)

Structure du programme

M1 — Première année de master

Approche disciplinaire et méthodologique

Cette première année vise à consolider les bases juridiques fondamentales et à développer des compétences transversales essentielles à la pratique du droit immobilier.

Droit international public

droit international public
norme juridique internationale
preuve et argumentation en contexte international
contrat international
responsabilité des États et des organisations

Droit des affaires

droit affaires
norme commerciale et fiscale
preuve en matière commerciale
contrat commercial
responsabilité des dirigeants
argumentation juridique en contentieux commercial

Approfondissement : Droit civil

droit civil
copropriété et indivision
droit réel
immeuble et meuble
possession et prescription
norme civile

Approfondissement : Droit des biens

droit biens
norme et classification des biens
preuve de propriété
contrat de vente immobilière
responsabilité du propriétaire
argumentation en contentieux des biens

Approfondissement : Droit administratif

droit administratif
norme administrative
preuve en droit administratif
contrat administratif
responsabilité de l'administration
argumentation devant les juridictions administratives

Approfondissement : Urbanisme

urbanisme
norme d'urbanisme (PLU, SCOT)
preuve en contentieux urbanistique
contrat de construction
responsabilité des constructeurs
argumentation en droit de l'urbanisme

Méthodes avancées et outils numériques

méthodologie juridique
modélisation des problèmes juridiques
analyse de données juridiques
outils logiciels (bases de données, logiciels de gestion)

M2 — Deuxième année de master

Spécialisation et préparation professionnelle ou recherche

La deuxième année permet une spécialisation progressive selon le projet professionnel de l'étudiant, avec deux parcours possibles : professionnel (avec stage long) ou recherche (avec mémoire).

Finances publiques (M2)

finances publiques
norme budgétaire et fiscale
preuve en contentieux financier
contrat public
responsabilité financière de l'État
argumentation en droit des finances publiques

Droit administratif (M2)

droit administratif
norme administrative approfondie
preuve complexe en droit administratif
contrat administratif complexe
responsabilité administrative approfondie
argumentation devant le Conseil d'État

Droit des affaires (M2)

droit affaires
norme des sociétés commerciales
preuve en droit des sociétés
contrat commercial complexe
responsabilité des dirigeants
argumentation en contentieux des affaires

Droit du travail

droit travail
norme du travail (Code du travail)
preuve en droit du travail
contrat de travail
responsabilité de l'employeur
argumentation en contentieux social

Spécialisation : Droit civil

droit civil
copropriété approfondie
droit réel complexe
immeuble et meuble en contentieux
possession et prescription acquisitive
norme civile spécialisée

Séminaire de recherche — social

séminaire de recherche
lecture critique d'articles scientifiques
état de l'art en droit immobilier
présentation de travaux de recherche